FAIRE UNE RECHERCHE SUR LE SITE (page, actualité, agenda, document...)

Skip to content
  • Aller au contenu |
  • Aller au menu principal |
  • Aller au sous menu |
  • Aller aux liens divers |
  • Aller a la recherche

NUMÉROS UTILES

faire apparaitre la barre de recherche

Primary Menu

logo de la commune de Saint-Yorre

  • Ma ville au quotidien
    • Démarches administratives
    • Enfance et scolarité
      • Restaurant scolaire
    • Santé et social
      • Senior
    • Marché du Samedi
    • Vie économique
  • Ma mairie
    • Conseil Municipal
    • Conseil Municipal des Enfants (CME)
    • Budget annuel
    • Marchés publics
    • Communauté de Communes du Pays de l’Ozon (CCPO)
  • Mon cadre de vie
    • Urbanisme
    • Logement aidé
    • Sécurité et Réglementations
    • Gestion des déchets
    • Transports
    • Cimetière
  • Mon temps libre
    • Bibliothèque Municipale
    • Vie associative
    • L’École de Musique de l’Ozon (EMO)
    • Complexe sportif
    • Espaces naturels
  • Découvrir Ternay
    • Présentation de la ville
    • Histoire
    • Patrimoine
    • Mécénat – Restauration du Prieuré
    • Le syndicat d’initiative
carte du territoire

EN 1 CLIC

  • Contactez
    Nous
  • Transports
  • Gestion des déchets
  • Démarches administratives
  • Menu Restaurant scolaire
  • Paiement en ligne TIPI
  • Location de salles
  • Annuaires des associations

Sécurité et Réglementations

  • Urbanisme
  • Logement aidé
  • Sécurité et Réglementations
    • POSTE DE POLICE PLURICOMMUNALE
    • Opération Tranquillité Vacances
    • Arrêtés municipaux
    • Arrêtés préfectoraux
    • Prévention des risques naturels et technologiques
    • Réglementation sur la publicité
  • Gestion des déchets
  • Transports
  • Cimetière

EN 1 CLIC

  • Contactez-nous
  • Menu Restaurant scolaire
  • Démarches administratives
  • Paiement en ligne TIPI
  • Location de salles
  • Gestion des déchets
  • Transports
  • Annuaires des associations
Partager par emailFacebookInstagram
  • Accueil
  • >
  • Mon cadre de vie
  • >
  • Sécurité et Réglementations
  • >
  • Réglementation sur la publicité

Réglementation sur la publicité

Liste de documents

  • Approbation du règlement

  • Plan des zones de Publicité Restreinte

  • Arrêté du Maire

  • Rapport de Présentation

  • Zones de Publicité Restreinte

  • Zones de Publicité Restreinte 1

  • Zones de Publicite Restreinte 1 - Plan ABF

  • Zones de Publicite Restreinte 3 - Zac de Chassagne

  • Zones de Publicite Restreinte 3 - Zac de Val Cite

  • Zones de Publicité Restreinte 3 - Zone d'Activité Charnevoz

  • Zones de Publicité Restreinte 3 - Zone d'Activité Grange Martin

MAIRIE DE TERNAY

Place de la mairie

69 360 Ternay

Tél. 04 72 49 81 81

Fax. 04 72 49 81 97

Contactez-nous

HORAIRES

Lundi, mercredi et jeudi : 9h à 12h - 13h45 à 17h

Mardi : 13h45 - 17h

Vendredi : 9h à 12h

Les permanences
MARCHÉS PUBLICS
ENQUÊTES PUBLIQUES
logo du pays de l'ozon logo des sites clunisiens
  • Mentions légales
  •  | 
  • Politique de confidentialité
  •  | 
  • Plan du site
  •  | 
  • Accessibilité
  •  | 
  • Flux RSS
retour en haut de page
';

Ville de TERNAY

  • Ma ville au quotidien
    • Démarches administratives
    • Enfance et scolarité
      • Restaurant scolaire
      • Back
    • Santé et social
      • Senior
      • Back
    • Marché du Samedi
    • Vie économique
    • Back
  • Ma mairie
    • Conseil Municipal
    • Conseil Municipal des Enfants (CME)
    • Budget annuel
    • Marchés publics
    • Communauté de Communes du Pays de l’Ozon (CCPO)
    • Back
  • Mon cadre de vie
    • Urbanisme
    • Logement aidé
    • Sécurité et Réglementations
    • Gestion des déchets
    • Transports
    • Cimetière
    • Back
  • Mon temps libre
    • Bibliothèque Municipale
    • Vie associative
    • L’École de Musique de l’Ozon (EMO)
    • Complexe sportif
    • Espaces naturels
    • Back
  • Découvrir Ternay
    • Présentation de la ville
    • Histoire
    • Patrimoine
    • Mécénat – Restauration du Prieuré
    • Le syndicat d’initiative
    • Back
. . . . . .