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Ternay (69)
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    Démarches pour les particuliers

    Retrouvez toutes les démarches administratives et les fiches pratiques dédiées aux particuliers.

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    Accueil particuliers  > Associations  > Dirigeants et responsables d'une association

    Dossier

    Dirigeants et responsables d'une association

    Vérifié le 04/10/2021 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

    • Instances dirigeantes
    • Rémunération du dirigeant
    • Congé de représentation
    • Congé d'un responsable bénévole
    • Démission d'un membre d'une association

    • Déclaration à la Sécurité sociale des bénévoles des organismes d'intérêt général (hors organismes sociaux)

      Formulaire

    • Demande d'homologation d'un circuit

      Formulaire

    Questions ? Réponses !

    • Comment se renseigner sur une association ?

    • Peut-on mettre temporairement une association en sommeil ?

    • Une association doit-elle faire une déclaration après chaque assemblée générale ?

    • Quelle est la durée du mandat d'un président d'association ?

    © Direction de l'information légale et administrative
    comarquage developpé par kienso.fr

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    Mairie de Ternay

    Place de la Mairie
    69360 Ternay

    Tél : +33 (0)4 72 49 81 81

    Horaires d’ouverture

    Lundi, Mercredi et Jeudi : 9h à 12h - 13h45 à 17h
    Mardi : 13h45 à 17h
    Vendredi : 9h à 12h

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