Plan Local d’Urbanisme (PLU)

Le Conseil Municipal a approuvé le Plan Local d’Urbanisme lors de la séance du 11 juin 2013 et la modification n°1 du PLU lors de la séance du 17 mai 2016.

Vous trouverez ci-dessous les documents et cartes s’y rapportant, également consultables en Mairie aux horaires d’ouverture :

Approbation du Plan Local d’Urbanisme

Rapport de présentation

Inventaire du Patrimoine naturel et bati

Projet d’Aménagement et de Développement Durable

Orientations d’Aménagement

Règlement

Protection des Rez-de-Chaussée commerciaux et d’Activités économiques

Servitude pour la Mixité Sociale

Servitude de Projet

  • Emplacements Réservés

Emplacements réservés

Planche Emplacement Réservé 1

Planche Emplacement Réservé 2

Planche Emplacement Réservé 3

Planche Emplacement Réservé 4

Planche Emplacement Réservé 5

Planche Emplacement Réservé 6

Planche Emplacement Réservé 7

Planche Emplacement Réservé 8

Planche Emplacement Réservé 9

Planche Emplacement Réservé 10

  • Cartes

Plan de Zonage

Prescriptions particulières

 

  • Annexes

Annexe 1-1 – Assainissement

Annexe 1-2 – Etude du système d’assainissement

Annexe 2-1 – Eau potable – Protection incendie

Annexe 2-2 – Plan alimentation en eau potable

Annexe 3 – Elimination des déchets

Annexe 4 – Aléas géologiques

Annexe 5-1 – Servitudes d’Utilités Publiques

Annexe 5-2 – Plan des Servitudes d’Utilités Publiques

Annexe 6 – GRT Gaz

Annexe 7 – Cahier d’accompagnement architectural, urbain et paysager

Annexe 8 – Les Nuisances Sonores

Annexe 9 – Plan de Prévention des risques technologiques (PPRT)

Annexe 9 – PPRT – NOVASEP-FINORGA – Arrêté interpréfectoral

Annexe 9 – PPRT – NOVASEP-FINORGA – Notice d’aide

Annexe 9 – PPRT – NOVASEP-FINORGA – Sommaire dossier d’approbation

Annexe 9 – PPRT – NOVASEP-FINORGA – Note de présentation et ses annexes

Annexe 9 – PPRT – NOVASEP-FINORGA – Les recommandations

Annexe 9 – PPRT – NOVASEP-FINORGA – Le règlement et ses annexes

Annexe 9 – PPRT – NOVASEP-FINORGA – Les documents graphiques réglementaires

Annexe 9 – PPRT – NOVASEP-FINORGA – Sommaire détaillé

Annexe 10 – Irrigation du Sud-Est Lyonnais

Annexe 11 – Plan Départemental des Itinéraires Pédestres et de Randonnées

Annexe 12-1 – Plan de Prévention des Risques D’inondation de la vallée du Rhône

Annexe 13 – Servitudes de Protection de la zone de captage d’eau potable de Chasse – Ternay

Annexe 14 – Etude Paysage au titre du L 111.1.4 du code de l’urbanisme

Annexe 15 – Servitude R.T.E.

Annexe 16 – Lotissements dont le règlement est opposable

Annexe 17 – Aléas Miniers

Annexe 18 – Droit de Préemption Urbain