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Plan Local d’Urbanisme (PLU)

Le Conseil Municipal a approuvé le Plan Local d’Urbanisme lors de la séance du 11 juin 2013.

Vous trouverez ci-dessous les documents et cartes s’y rapportant, également consultables en Mairie aux horaires d’ouverture :

Les documents

Les cartes

Les annexes

Annexe 1 - Assainissement

3,54 MB

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Annexe1 - Etude du système d’assainissement

763,49 KB

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Annexe 2 - Eau Potable - Protection Incendie

577,95 KB

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Annexe 2 - Plan Alimentation en eau potable

989,54 KB

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Annexe 3 - Elimination des Déchets

899,03 KB

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Annexe 4 - Aléas géologiques

10,11 MB

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Annexe 5 - Servitudes d’Utilités Publiques

5,34 MB

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Plan des Servitudes d’Utilités Publiques

3,08 MB

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Annexe 6 - GRT Gaz

8,26 MB

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Annexe 7 - Cahier d’accompagnement architectural, urbain et paysager

28,33 MB

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Annexe 8 - Les Nuisances Sonores

1,83 MB

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Annexe 10 - Irrigation du Sud-Est Lyonnais

2,14 MB

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Annexe 11 - Plan Départemental des Itinéraires Pédestres et de Randonnées

3,15 MB

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Annexe 12 - Plan de Prévention des Risques D’inondation de la vallée du Rhône

850,94 KB

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Annexe 13 - Servitudes de Protection de la zone de captage d’eau potable de Chasse - Ternay

14,25 MB

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Annexe 14 - Etude Paysage au titre du L 111.1.4 du code de l’urbanisme

3,65 MB

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Annexe 15 - Servitude R.T.E.

4,95 MB

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Annexe 16 - Lotissements dont le règlement est opposable

508,48 KB

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Annexe 17 - Aléas Miniers

900,59 KB

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Annexe 18 - Droit de Préemption Urbain

6,53 MB

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