Plan Local d’Urbanisme (PLU)
Le Conseil Municipal a approuvé le Plan Local d’Urbanisme lors de la séance du 11 juin 2013 et la modification n°1 du PLU lors de la séance du 17 mai 2016.
Vous trouverez ci-dessous les documents et cartes s’y rapportant, également consultables en Mairie aux horaires d’ouverture :
Approbation du Plan Local d’Urbanisme
Inventaire du Patrimoine naturel et bati
Projet d’Aménagement et de Développement Durable
Protection des Rez-de-Chaussée commerciaux et d’Activités économiques
Servitude pour la Mixité Sociale
- Emplacements Réservés
Planche Emplacement Réservé 10
- Cartes
- Annexes
Annexe 1-2 – Etude du système d’assainissement
Annexe 2-1 – Eau potable – Protection incendie
Annexe 2-2 – Plan alimentation en eau potable
Annexe 3 – Elimination des déchets
Annexe 5-1 – Servitudes d’Utilités Publiques
Annexe 5-2 – Plan des Servitudes d’Utilités Publiques
Annexe 7 – Cahier d’accompagnement architectural, urbain et paysager
Annexe 8 – Les Nuisances Sonores
Annexe 9 – Plan de Prévention des risques technologiques (PPRT)
Annexe 9 – PPRT – NOVASEP-FINORGA – Arrêté interpréfectoral
Annexe 9 – PPRT – NOVASEP-FINORGA – Notice d’aide
Annexe 9 – PPRT – NOVASEP-FINORGA – Sommaire dossier d’approbation
Annexe 9 – PPRT – NOVASEP-FINORGA – Note de présentation et ses annexes
Annexe 9 – PPRT – NOVASEP-FINORGA – Les recommandations
Annexe 9 – PPRT – NOVASEP-FINORGA – Le règlement et ses annexes
Annexe 9 – PPRT – NOVASEP-FINORGA – Les documents graphiques réglementaires
Annexe 9 – PPRT – NOVASEP-FINORGA – Sommaire détaillé
Annexe 10 – Irrigation du Sud-Est Lyonnais
Annexe 11 – Plan Départemental des Itinéraires Pédestres et de Randonnées
Annexe 12-1 – Plan de Prévention des Risques D’inondation de la vallée du Rhône
Annexe 13 – Servitudes de Protection de la zone de captage d’eau potable de Chasse – Ternay
Annexe 14 – Etude Paysage au titre du L 111.1.4 du code de l’urbanisme
Annexe 16 – Lotissements dont le règlement est opposable
Annexe 18 – Droit de Préemption Urbain
